Quantifica Database

Mentions Légales

Omsyc.com et Quantifica.fr sont publiés par la société Quantifica SAS dont le siège social se situe 32 rue des Jeûneurs 75002 Paris. Son repésentant légal est Sara Clignet.

• ACCORD DE LICENCE

  LE(S) RAPPORT(S) ET LES DONNEES PRESENT(S) ICI SONT LA PROPRIETE EXCLUSIVE ET INALIENABLE DE QUANTIFICA™ ET FONT L’OBJET D’UNE LICENCE D’UTILISATION QUI VOUS EST ACCORDEE, DONT LES TERMES SONT DEFINIS CI-DESSOUS :

• PROPRIETE

  LE(S) RAPPORT(S) ET LES DONNEES SONT LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE QUANTIFICA™. LEUR POSSESSION N’ENTRAINE PAS DE TRANSFERT DE PROPRIETE. A L’EXCEPTION DES CAS DETAILLES CI-DESSOUS, AUCUNE PARTIE DU (DES) RAPPORT(S) OU DES DONNEES NE PEU(VEN)T ETRE MODIFIEE, COPIEE OU DISTRIBUEE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT (COPIES PAPIER OU ELECTRONIQUES) SANS AVOIR FAIT, AU PREALABLE, L’OBJET D’UNE AUTORISATION ECRITE DE LA PART DE QUANTIFICA™. L’UTILISATION DU (DES) RAPPORT(S) ET DES DONNEES, QUEL QU’EN SOIT L’OBJET, PAR TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITE QUE LE CLIENT ORIGINEL DE QUANTIFICA™ EST STRICTEMENT INTERDITE.

• ETENDUE DES DROITS DE LICENCE (USAGES AUTORISES)

  TOUTE UTILISATION, DANS LE CADRE PRIVE OU INTERNE A L’ENTREPRISE CLIENTE, DU (DES) RAPPORT(S) OU DES DONNEES CONTENUES DANS LE(S) RAPPORT(S) DOIT OBLIGATOIREMENT ETRE ACCOMPAGNEE DE LA MENTION « SOURCE : OMSYC » OU DE TOUTE AUTRE MENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN CONSENTEMENT ECRIT PREALABLE DE LA PART DE QUANTIFICA™.

• RESTRICTIONS

  LA REPRODUCTION ET LA PUBLICATION, POUR PARTIE OU DANS LEUR INTEGRALITE, AUPRES DE PARTIES TIERCES NE SONT AUTORISEES QU’A CONDITION D’AVOIR FAIT L’OBJET D’UN CONSENTEMENT ECRIT PREALABLE ET EXPLICITE DE LA PART DE QUANTIFICA™. CE(S) RAPPORT(S) DOI(VEN)T ETRE A TOUT MOMENT CONSIDERE(S) COMME UN (DES) DOCUMENT(S) CONFIDENTIEL(S) RESERVE(S) AU SEUL USAGE DU CLIENT ORIGINEL. LA VENTE INTENTIONNELLE, LE TRANSFERT ET LA SOUS-LOCATION DES DROITS DE LICENCE SANS CONSENTEMENT ECRIT PREALABLE DE LA PART DE QUANTIFICA™ SONT STRICTEMENT INTERDITS.

• LIMITES DE GARANTIE

  QUANTIFICA™ MET EN PLACE LES MEILLEURS MOYENS POUR LA PREPARATION DE SES RAPPORTS ET CROIT EN LA FIABILITE DES INFORMATIONS FOURNIES. CEPENDANT, EN AUCUNE CIRCONSTANCE, QUANTIFICA™ NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE ET REDEVABLE AUPRES DE SES CLIENTS DE QUELQUE DOMMAGE OU ALTERATION QUE CE SOIT, Y COMPRIS -DE MANIERE NON EXHAUSTIVE- DE TOUTE PERTE DE PROFIT, D’EPARGNE, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INCIDENT OU CONSEQUENT DERIVANT D’UNE INEXACTITUDE OU DU CARACTERE NON EXHAUSTIF DES INFORMATIONS CONTENUES DANS SES ETUDES. LEUR CARACTERE COMPLET OU CORRECT NE SAURAIT FAIRE L’OBJET D’UNE GARANTIE. AU CAS OU LE FORMAT ELECTRONIQUE DE LIVRAISON DU (DES) RAPPORT(S) S’AVERERAIT DEFECTUEUX, QUANTIFICA™ S’ENGAGE A LE(S) REMPLACER SANS COUT ADDITIONNEL A LA CONDITION QUE QUANTIFICA™ SOIT INFORMEE DU CARACTERE DEFECTUEUX DU FORMAT SOUS QUATRE-VINGT DIX JOURS A COMPTER DE LA LIVRAISON INITIALE DU RAPPORT.

• SITE INTERNET

  Toute personne immatriculée au registre du commerce et des sociétés doit désormais indiquer sur son site Internet la mentuion RCS suivie du nom de la ville du greffe ou elle est immatriculée, son numéro unique d'identification ainsi que le lieu de son siège social.